L'ensemble de ce site relève de la législation française internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L'utilisation de ce service est destinée à un usage strictement personnel. Toute reproduction du site l'association Casa del Liberta ou des éléments qu'il contient, en totalité ou partie, à d'autres fins que personnelles ou scolaires sans l'autorisation préalable et expresse de l'association Casa del Liberta est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

Validité des informations : Les informations fournies dans ce site sont non contractuelles ; elles peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Responsabilité : En aucun cas, l'association Casa del Liberta ne peut être tenue responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site Internet ou des informations qu'il contient.

Informations personnelles :
Les informations personnelles que vous envoyez en contactant l'association Casa del Liberta sont strictement confidentielles et ne sauraient être divulguées à des tiers. Vous pouvez y accéder et les corriger (loi "informatique et libertés") en écrivant à l'adresse suivante : Association Casa del Liberta, BP153, 38603 Fontaine Cedex, France.

Courrier électronique :
Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire du site sont conservés afin d'en assurer le traitement et le suivi. Les droits d'accès et de rectification s'exercent en prenant contact avec l'association Casa del Liberta.